Dans le cadre de la gestion d’une entreprise, la cession d’un véhicule peut être une nécessité pour diverses raisons : le renouvellement de la flotte, l’obsolescence du véhicule ou simplement le besoin de liquidités. Ce processus doit être correctement comptabilisé pour refléter de manière précise et transparente la situation financière de l’entreprise. Alors, comment se comptabilise exactement la cession d’un véhicule ? Découvrons-le ensemble.
1. La cession d’un véhicule : Principe et calcul
Au moment de procéder à la cession d’un véhicule, plusieurs notions financières et comptables doivent être prises en compte :
- La valeur résiduelle du véhicule : Il s’agit de la valeur d’achat du véhicule déduite des amortissements cumulés au fil des années ;
- Le prix de cession : Il correspond au montant pour lequel le véhicule est vendu. Ce prix dépend de l’âge, de l’état du véhicule, du kilométrage et du marché de l’occasion ;
- La valeur nette comptable (VNC) : C’est la différence entre la valeur résiduelle et le prix de cession. Si le prix de cession est supérieur à la VNC, l’entreprise réalise une plus-value. À l’inverse, si le prix est inférieur, elle enregistre une moins-value.
2. Les écritures comptables
a. La sortie de l’actif
Pour retirer le véhicule de l’actif de l’entreprise, on annule la valeur résiduelle du véhicule ainsi que les amortissements cumulés.
| Compte | Libellé | Débit (€) | Crédit (€) |
|---|---|---|---|
| 28182 | Amortissements des matériels de transport | Montant d'amortissement cumulé | |
| 2182 | Matériels de transport | Valeur d'origine du véhicule |
L’enregistrement de la cession
Ensuite, le prix de cession est enregistré :
| Compte | Libellé | Débit (€) | Crédit (€) |
|---|---|---|---|
| 512 | Banque | Prix de cession | |
| 757 | Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles | Prix de cession |
L’enregistrement de la plus-value ou de la moins-value
Enfin, selon que le prix de cession est supérieur ou inférieur à la VNC, une plus-value ou une moins-value est enregistrée :
Pour une plus-value réalisée :
| Compte | Libellé | Débit (€) | Crédit (€) |
|---|---|---|---|
| 797 | Produits exceptionnels sur opérations de gestion | Montant de la plus-value |
Pour une moins-value réalisée :
| Compte | Libellé | Débit (€) | Crédit (€) |
|---|---|---|---|
| 6875 | Valeurs comptables des éléments d'actif cédés | Montant de la moins-value |
Encore une fois, les montants réels dépendront de la différence entre le prix de cession et la valeur nette comptable du véhicule, qui varie en fonction de chaque situation spécifique.
Un exemple concret avec la prise en compte de la TVA
Supposons que vous ayez une entreprise qui vend un véhicule d’entreprise qui a été acheté initialement pour 30 000€ (TVA non récupérable). Après trois ans, le véhicule a été amorti de 15 000€. Vous décidez alors de le vendre pour 18 000€, toutes taxes comprises (TVA à 20%).
La sortie constatée de l’actif
L’entreprise doit d’abord sortir le véhicule de son actif. La valeur d’origine du véhicule était de 30 000 euros et il a été amorti de 15 000 € :
| Compte | Libellé | Débit (€) | Crédit (€) |
|---|---|---|---|
| 28182 | Amortissements des matériels de transport | 15000 | |
| 2182 | Matériels de transport | 30000 |
L’enregistrement de la cession
Ensuite, la cession est enregistrée. Le prix de cession est de 18 000 €, y compris la TVA. La TVA sur la cession est de 18 000 * 20/120 = 3 000 € :
| Compte | Libellé | Débit (€) | Crédit (€) |
|---|---|---|---|
| 512 | Banque | 18,000 | |
| 4457 | TVA sur autres biens et services | 3,000 | |
| 757 | Produits des cessions d’immobilisations incorporelles et corporelles | 15,000 |
Enregistrement de la plus-value ou de la moins-value
Dans ce cas, la valeur résiduelle du véhicule est de 15 000 € (30 000 € – 15 000 €) et le prix de cession hors TVA est de 15 000 € (18 000 € – 3 000 euros). Donc, il n’y a pas de plus-value ni de moins-value. Pensez à bien demander toutes les explications nécessaires à votre expert-comptable.
Petit rappel sur les règles de la TVA en matière de véhicule
Dans le cadre du droit fiscal, la Taxe sur la Valeur Ajoutée sur les voitures de tourisme n’est généralement pas récupérable. Autrement dit, lorsqu’une entreprise achète un véhicule particulier, la TVA payée lors de cet achat ne peut pas être déduite de la TVA due sur les ventes de l’entreprise. En conséquence, le coût d’achat du véhicule pour l’entreprise correspond au prix TTC (Toutes Taxes Comprises) du véhicule.
Prenons un nouvel exemple pour illustrer cela et supposons qu’une entreprise décide d’acheter un véhicule de tourisme, qu’il fonctionne à l’essence ou au gazole, pour un montant de 10 000 € TTC. Dans ce montant, une TVA à 20% est incluse, ce qui signifie que l’entreprise a payé 1 666,67 € de TVA (c’est-à-dire 10 000 € / 1.2 * 0.2).
En principe, cette TVA de 1 666,67 € n’est pas récupérable. Autrement dit, l’entreprise ne peut pas déduire cette TVA de la TVA qu’elle collecte sur ses propres ventes. Cela signifie que le coût réel du véhicule pour l’entreprise est de 10 000 €, même si le prix hors taxes du véhicule est en réalité de 8 333,33 € (10 000 € – 1 666,67 €).
Il est important de noter que certaines exceptions peuvent permettre la récupération de la TVA sur les voitures de tourisme dans certains cas spécifiques, notamment lorsque le véhicule est utilisé exclusivement à des fins professionnelles. Cependant, ces exceptions sont strictement encadrées et doivent être soigneusement vérifiées par l’entreprise.
R.C.