Qu’est-ce qu’un associé ? Définition

Dans le monde entrepreneurial complexe et en constante évolution, la notion d’associé revêt une importance primordiale. Que ce soit au sein d’une Société à Responsabilité Limitée (SARL) ou d’une Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL), un associé (tout le monde ne peut pas l’être en pratique) représente bien plus qu’un simple détenteur de capital. Il incarne un élément-clé de la structure et du fonctionnement de l’entreprise, participant activement à sa gouvernance, à sa stratégie et à sa croissance et par ailleurs, il est nécessaire le plus souvent de distinguer les associés des actionnaires, ces derniers étant principalement présents dans des structures telles que les SASU, SAS et SA. À travers cet article, explorons ensemble  en profondeur le rôle, les droits, les responsabilités et les nuances qui entourent le statut d’associé. De la distribution des dividendes à la cession de parts sociales, en passant par les obligations liées à la libération du capital, nous détaillerons chaque aspect pour offrir une compréhension complète et éclairée du sujet.

La définition d’un associé

Selon l’article 1832 du Code civil français, le terme « associé » désigne toute personne (qu’elle soit physique ou morale) qui s’est engagée contractuellement envers une entité économique, avec l’objectif principal de participer à une entreprise commune et d’en partager les bénéfices. Cette collaboration est souvent initiée lors de la fondation d’une nouvelle entreprise ou de la reprise d’une entreprise préexistante.

Lorsqu’ils s’associent à une entreprise, les associés jouent un rôle crucial en contribuant au capital social de celle-ci. Cette contribution peut prendre diverses formes :

• Apport en numéraire : Il s’agit de l’apport d’argent liquide pour financer les activités de l’entreprise ;
• Apport en nature : Cette forme d’apport concerne les biens matériels, tels que les équipements, les véhicules ou les immeubles, qui sont essentiels au fonctionnement et à l’exploitation de l’entreprise ;
• Apport en industrie : Bien que moins courant, ce type d’apport est essentiel pour certaines entreprises. Il peut s’agir de brevets, de compétences spécialisées ou de savoir-faire spécifiques qui ajoutent une valeur significative à l’entreprise.

En contrepartie de leurs contributions, les associés ont droit à des dividendes si l’entreprise réalise des bénéfices et décide de les distribuer. Cependant, il est également important de noter que les associés assument une part de responsabilité en cas de pertes, surtout si l’entreprise enregistre un résultat déficitaire.

La relation entre les associés et l’entreprise est régulée par des documents officiels et il convient donc de bien les choisir. Les statuts de l’entreprise, que tous les associés doivent signer, définissent le cadre juridique, les droits et les obligations des associés. Parfois, un pacte d’associé supplémentaire est mis en place pour fournir des directives plus spécifiques sur le fonctionnement interne de l’entreprise.

Un associé peut choisir de se retirer de ses obligations envers l’entreprise et les autres associés, généralement en vendant ou en cédant ses parts. Cette cession met fin à ses responsabilités et à ses droits en tant qu’associé.

Qui peut devenir associé d’une entreprise ?

Si vous envisagez par exemple de faire partie d’une Société à Responsabilité Limitée, il est essentiel de comprendre les critères d’éligibilité. Qui, alors, peut prétendre au statut d’associé au sein d’une SARL sachant que la majorité est le plus souvent requise ?

D’abord et avant tout, rappelons qu’une SARL nécessite un minimum de 2 associés et ne peut en excéder 100. Si elle est constituée d’un seul associé, elle prend la forme d’une EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) comme nous l’avons déjà abordé sur notre site Internet. Les candidat(e)s au statut d’associé au sein d’une SARL typique peuvent être des entités juridiques, telles que des entreprises, des associations ou des groupements d’intérêt économique. Par ailleurs, les individus sont aussi éligibles à condition d’avoir la capacité juridique nécessaire.

En ce qui concerne les cas spécifiques :

• Les mineurs peuvent parfois également prétendre à ce statut : Un mineur émancipé, âgé d’au moins 16 ans, est considéré comme ayant la pleine capacité civile et peut ainsi souscrire des parts sociales en son nom propre. Toutefois, un mineur non émancipé nécessite l’approbation du juge des tutelles pour certains apports, ou le consentement des deux parents pour d’autres types d’apports ;
• Les étrangers peuvent également devenir associés d’une SARL. Si l’individu est citoyen de l’Union européenne, il n’a pas besoin de carte de résidence ou de séjour. Cependant, les non-citoyens de l’UE doivent posséder l’une de ces cartes. De plus, tout étranger détenant plus de 33% du capital ou des droits de vote doit s’acquitter d’une démarche administrative, qu’il soit de l’UE ou non ;
• Enfin, les adultes sous tutelle ou curatelle ont des règles spécifiques. Par exemple, un adulte sous tutelle peut devenir associé, mais ne peut pas personnellement souscrire à des parts sociales. De même, un adulte sous curatelle peut devenir associé, mais est limité dans les actes qu’il peut réaliser lui-même, selon une décision judiciaire. En revanche, un majeur sous sauvegarde de justice peut sans restriction devenir associé d’une SARL.

Le droit de participation aux décisions collectives des associés

Chaque associé(e), au sein d’une entreprise, jouit du privilège fondamental de prendre part aux décisions collectives. Il est essentiel de souligner que ce droit est absolument inviolable et ne peut être supprimé ou limité, quelles que soient les circonstances. Cela signifie que l’entreprise doit mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir que les associés soient pleinement informés des affaires et des activités de l’entreprise.

En conséquence, les associés doivent être dûment informés et invités à participer à toutes les assemblées générales (ordinaires et extraordinaires). Refuser à un associé son droit de vote lors de ces assemblées serait contraire à cette règle fondamentale. Si une décision est prise lors d’une assemblée à laquelle un ou plusieurs associés n’ont pas été conviés, cette décision pourrait être considérée comme nulle et non avenue.

Si un associé ne peut être présent à une assemblée pour des raisons personnelles ou professionnelles, il a la possibilité de se faire représenter. Cette représentation peut être assurée par son conjoint, sauf dans le cas où l’entreprise est exclusivement composée du couple. Un autre associé peut également représenter l’associé absent, à moins que l’entreprise ne soit constituée que de deux associés. Dans certaines situations, et si les statuts de l’entreprise le permettent, un individu externe à l’entreprise peut représenter l’associé. Toutefois, cet individu doit être explicitement autorisé à voter au nom de l’associé qu’il représente.

Il est important de noter qu’il existe deux types principaux d’assemblées ainsi que nous l’évoquions précédemment :

• Les assemblées ordinaires, dont la fréquence est déterminée par les statuts de l’entreprise ;
• Les assemblées générales extraordinaires, qui peuvent être organisées à tout moment en fonction des besoins et des circonstances.

La voix de chaque associé lors des votes est proportionnelle à sa participation dans le capital social de l’entreprise, représentée par le nombre de parts sociales qu’il détient. Il est également crucial de mentionner qu’il n’est pas permis d’attribuer un droit de vote double à certaines parts sociales, contrairement à certaines autres formes juridiques d’entreprises comme les SCIC par exemple.

Avant la tenue de toute assemblée, plusieurs documents doivent être mis à la disposition des associés pour garantir leur pleine connaissance des points à l’ordre du jour. Ces documents incluent l’ordre du jour lui-même, un rapport détaillé du gérant sur l’état et les activités de l’entreprise, ainsi qu’un rapport du commissaire aux comptes, si un tel poste existe au sein de l’entreprise.

Le rôle de l’associé dans la gestion de l’entreprise : Le droit de regard

Lorsqu’une personne devient associée dans une entreprise, elle n’obtient pas seulement une part de celle-ci, elle acquiert également des droits importants liés à la surveillance et au contrôle de la gestion de l’entreprise. Ces droits reflètent l’importance de la contribution de l’associé et la nécessité de protéger ses intérêts.

Habituellement, les associés jouent un rôle majeur dans la désignation du gérant de la SARL (ou du Président pour une SAS), qui est la personne chargée de la gestion quotidienne de l’entreprise et de la prise de décisions stratégiques. Si ce gérant est également un associé détenant des parts dans l’entreprise, il est désigné comme « associé-gérant ». Dans le cas contraire, s’il n’a pas de parts dans l’entreprise, il est simplement appelé « associé non gérant ».

Cependant, il est nécessaire de souligner ici que même si un associé n’est pas directement impliqué dans la gestion de l’entreprise, il n’est pas pour autant dépourvu de pouvoirs ou de droits. En effet, conformément à certaines dispositions légales, telles que celles énoncées dans les articles L223-26 alinéa 3 et L223-36 du code de commerce, chaque associé(e) non-gérant(e) a le droit, deux fois par an, de demander des éclaircissements sur des faits ou des décisions qui pourraient compromettre la stabilité et la viabilité à long terme de l’entreprise. Ces demandes doivent être formulées par écrit et adressées directement au gérant.

Cette procédure garantit que les associés, même s’ils ne sont pas activement impliqués dans la gestion quotidienne, disposent d’un mécanisme pour exprimer leurs préoccupations et obtenir des informations cruciales sur la santé et la direction de l’entreprise. Cela renforce la transparence, la responsabilité et la bonne gouvernance au sein de l’entreprise.

Le mécanisme de distribution des dividendes entre associés

La distribution des dividendes est un élément clé de la gestion financière d’une entreprise. Elle intervient généralement à la fin de l’exercice fiscal, lorsque l’entreprise a clôturé ses comptes et établi son bilan. À ce stade, la direction présente à l’assemblée générale ordinaire les résultats financiers et propose des recommandations concernant l’utilisation des bénéfices réalisés.

Prenons un exemple pour illustrer ce processus : Imaginons une SARL nommée « TechSolutions », spécialisée dans les solutions informatiques. Après avoir déduit toutes les charges et les impôts, « TechSolutions » dégage un bénéfice net de 200 000 euros pour l’année écoulée. La direction doit alors décider de l’affectation de ce bénéfice. Elle peut choisir de le réinvestir dans l’entreprise, en le mettant par exemple en réserve pour financer de futurs projets ou pour renforcer la trésorerie. Cette réserve permettrait à « TechSolutions » de faire face à d’éventuelles difficultés financières futures ou de saisir des opportunités d’investissement.

D’un autre côté, la direction peut également décider de récompenser ses associés en distribuant une partie ou la totalité du bénéfice sous forme de dividendes. Si « TechSolutions » décide de distribuer 50% de ses bénéfices, soit 100 000 euros, en dividendes, chaque associé recevra une somme proportionnelle à sa participation au capital de l’entreprise. Par exemple, un associé détenant 10% du capital recevra 10% des 100 000 euros distribués, soit 10 000 euros.

Il est important de souligner que la distribution de dividendes prévue à l’article L232-12 du Code de commerce n’a aucune incidence sur la structure du capital de l’entreprise. En d’autres termes, la part de chaque associé au capital reste inchangée, quelle que soit la somme qu’il reçoit en dividendes. De plus, contrairement à certaines idées reçues, une entreprise ne peut pas utiliser la distribution des dividendes comme un moyen de racheter les parts des associés.

Les obligations relatives à la libération du Capital Social

La libération du capital est une étape particulière lors de la création d’une entreprise. Cette procédure garantit que les associés s’engagent financièrement envers l’entreprise qu’ils souhaitent établir. La loi exige certaines conditions pour s’assurer que le capital est correctement libéré, assurant ainsi une base financière solide pour l’entreprise dès le début.

Lors de la constitution de l’entreprise, chaque associé doit libérer une fraction spécifique de sa part. Précisément, il est mandaté que les associés débloquent un minimum du cinquième (20%) de leur contribution lors de la formation initiale de la société. Cette première libération démontre leur engagement envers la société et garantit une certaine sécurité financière à l’entreprise dès ses débuts.

Cependant, cette première libération ne constitue qu’une partie de l’engagement total des associés. La totalité du capital promis doit être libérée dans un délai déterminé après la constitution de l’entreprise. Pour être précis, les associés ont une période de cinq ans pour s’acquitter entièrement de leur engagement en libérant le reste de leur apport. Cela permet à l’entreprise d’avoir une visibilité sur les fonds qui seront disponibles à moyen terme.

Le processus de libération du capital se décompose généralement en deux phases distinctes :

1. La Promesse d’Apport : Cette étape initiale est une déclaration formelle de l’associé, indiquant son intention de contribuer au capital de la société. Elle symbolise l’accord de l’associé à s’engager envers l’entreprise et à respecter les termes du contrat de société ;
2. La Libération Effective de l’Apport : C’est lors de cette phase que l’associé concrétise sa promesse en transférant réellement sa contribution à l’entreprise. Cela peut se faire sous différentes formes, telles que des fonds, des biens ou d’autres actifs. Ce transfert matériel garantit que l’entreprise dispose des ressources nécessaires pour opérer et grandir.

La compréhension et le respect de ces obligations sont essentiels pour assurer la légitimité et la solidité financière d’une entreprise dès sa création.

La contribution aux pertes des associés : Une obligation !

Lorsqu’une entreprise rencontre des difficultés financières et affiche un bilan déficitaire, chaque associé est tenu de contribuer aux pertes. Cette contribution est déterminée en fonction de la part de chaque associé dans le capital de l’entreprise. En d’autres termes, si un associé a investi une plus grande part du capital, il sera tenu de contribuer davantage en cas de pertes.

Lorsque l’entreprise est dissoute et que le processus de liquidation est enclenché, il est primordial de rembourser les dettes de l’entreprise avant de s’occuper de la répartition du capital entre les associés. Les créanciers de l’entreprise ont la priorité en matière de remboursement, et une fois que toutes les obligations financières sont satisfaites, les associés peuvent récupérer la part restante de leur contribution au capital.

Cependant, il convient de noter un élément important : Pour les entreprises où les associés ont une responsabilité illimitée (les SNC notamment), la dette ne se limite pas uniquement à leur contribution au capital. Dans un tel scénario, l’obligation de l’associé peut s’étendre à ses biens personnels, mettant ainsi en péril son patrimoine personnel pour rembourser les dettes de l’entreprise.

Quid de la cession des parts sociales d’un associé ?

La cession de parts sociales fait référence au transfert de propriété d’une fraction du capital d’une société par un associé à une autre entité ou personne. Un associé détenteur de parts sociales au sein d’une entreprise a la possibilité de céder ou transférer ces parts à une personne de sa famille, qu’il s’agisse d’un ascendant (comme un parent) ou d’un descendant (comme un enfant). Il peut également choisir de les céder à un autre associé de la même société. Toutefois, il est essentiel de noter que cette liberté de cession peut être restreinte ou modifiée si les statuts de l’entreprise contiennent des clauses spécifiques à ce sujet.

Si un associé décide de vendre ses parts à une personne extérieure à la société ou qui n’appartient pas à l’une des catégories mentionnées précédemment, le processus de cession est plus réglementé. Pour garantir la transparence et la bonne gouvernance, l’associé cédant doit respecter plusieurs étapes légalement et, sauf disposition contraire des statuts, les parts sociales sont librement cessibles entre associés, conformément à ce que l’on peut voir à l’article 20 de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 :

1. la notification d’intention : L’associé qui envisage de vendre ses parts doit informer l’ensemble des autres associés de son intention. Cette notification doit être envoyée sous forme de lettre recommandée, garantissant ainsi la traçabilité et la preuve de la réception de l’information. L’accusé de réception de cette lettre est une preuve formelle que les autres associés ont été dûment informés ;
2. La convocation d’une assemblée : Suite à cette notification, le gérant de la société est chargé de convoquer une assemblée générale ordinaire (AGO) dans un délai de 8 jours. Cette assemblée a pour principal objectif de discuter et de décider de l’approbation ou du refus de la cession envisagée ;
3. Le vote sur la cession : Lors de cette assemblée, les associés procèdent à un vote pour approuver ou rejeter la cession des parts. Pour qu’une décision soit prise, il est généralement nécessaire que la majorité des voix soit réunie, représentant au moins la moitié des parts sociales de la société. Cependant, comme pour la cession elle-même, les modalités précises du vote peuvent être modifiées si les statuts de l’entreprise contiennent des dispositions spécifiques à ce sujet ;
4. En cas de silence des associé(e)s : Si, trois mois après la notification initiale, aucun retour ou décision n’a été communiqué par les associés, l’agrément de cession est automatiquement considéré comme validé. Ce mécanisme assure qu’un associé ne soit pas indéfiniment en attente d’une réponse concernant la vente de ses parts.

Ce processus garantit que les droits de tous les associés sont respectés et que la cession des parts sociales se déroule dans un cadre clair et équitable.

Associé vs. Actionnaire : Un différence de taille

Il est courant d’entendre les termes « associé » et « actionnaire » employés de manière interchangeable. Cependant, bien que ces termes puissent parfois sembler synonymes, ils renvoient en réalité à des concepts juridiques et financiers distincts.

Le terme « associé » est généralement utilisé pour désigner les personnes qui s’engagent dans des structures telles que les sociétés à responsabilité limitée, notamment la Société à Responsabilité Limitée (SARL) ou encore la Société par actions simplifiées (SAS). Les associés apportent une contribution au capital social de l’entreprise, souvent sous forme de parts sociales. Ces parts représentent une fraction du capital de l’entreprise et confèrent à leurs détenteurs certains droits, tels que le droit de vote lors des assemblées générales ou le droit à une portion des bénéfices distribués.

D’un autre côté, le terme « actionnaire » est spécifiquement associé aux sociétés anonymes (SA) et il faut se reporter dans ce cas aux articles L225-1 et suivants du Code Civil. Dans ce contexte, les actionnaires acquièrent une forme de copropriété de l’entreprise en achetant des actions. Chaque action représente une fraction du capital social de la société, donnant ainsi à l’actionnaire des droits proportionnels à sa participation.

Les associés sont régis par ce que l’on appelle un « contrat social », généralement constitué des statuts de l’entreprise. Ce contrat peut également inclure un pacte d’associés, qui détaille des droits et obligations spécifiques accordés aux associés. Il est crucial que ces droits et obligations soient clairement établis pour prévenir et gérer d’éventuels différends entre associés.

Pour garantir la clarté et la justesse de ces documents, il est courant de faire appel à des professionnels du droit, tels que des avocats spécialisés en droit des affaires, en Droit des sociétés ou des cabinets d’expertise comptable. Ces experts s’assurent que les rôles, responsabilités et attentes de chaque associé sont bien définis. De plus, ils peuvent également inclure des clauses spécifiques pour gérer les éventuels conflits, en spécifiant par exemple la juridiction compétente ou les modalités d’un règlement à l’amiable.

Pour conclure

Être associé(e) au sein d’une entreprise n’est pas une simple désignation formelle ; cela représente un engagement profond et sérieux envers l’organisation et ses objectifs. En tant qu’associé, on se voit confier d’importantes responsabilités, mais on bénéficie également de droits substantiels.

Les associés sont souvent au cœur de la prise de décision stratégique, influençant ainsi directement la trajectoire et l’avenir de l’entreprise. De plus, ils supervisent activement la gestion quotidienne, veillant à ce que les opérations soient menées de manière efficace et éthique.

En contrepartie de leur investissement, tant en capital qu’en efforts, ils partagent les bénéfices générés par l’entreprise. Cependant, il est également crucial de noter qu’ils assument une part des risques, reflétant ainsi la nature intrinsèquement collaborative de leur rôle.

De fait, les associés ne sont pas de simples participants passifs, mais des acteurs clés qui contribuent activement au succès, à la croissance et à la résilience de l’entreprise face aux défis du marché. Leur engagement, leur vision et leur détermination sont des éléments essentiels qui façonnent l’identité et la prospérité de l’entreprise.

R.C.