Dans un monde où l’industrialisation et la technologie dominent, l’artisanat se distingue comme une expression authentique de créativité et de compétence manuelle. Cet article vise à décortiquer le concept d’artisanat et la notion d’artisan, en explorant sa définition, son étendue et son rôle indispensable dans l’économie et la société actuelle.
Qu’est-ce que l’artisanat ? Une définition à étages
L’artisanat, dans son essence, représente un ensemble d’activités professionnelles qui sont à la fois un art et un métier. Cette sphère regroupe des individus et des entités qui n’emploient pas plus de 10 salariés. Ces acteurs économiques s’engagent dans une activité professionnelle indépendante qui peut être leur activité principale ou secondaire. Leur travail couvre divers domaines tels que la production, la transformation, la réparation, ou encore la prestation de services. Chacune de ces activités relève de l’artisanat et est définie spécifiquement par une liste établie par décret en Conseil d’État.
L’inscription au Répertoire des Métiers : Une obligation légale
Selon la législation française, précisément la loi du 5 juillet 1996, toute entité exerçant dans le domaine de l’artisanat doit être immatriculée au répertoire des métiers. Cette exigence souligne l’importance de la reconnaissance officielle des artisans et de leurs métiers. Cependant, il existe une flexibilité dans cette réglementation. Les entreprises, ou unités légales, peuvent choisir de rester inscrites au répertoire des métiers même après avoir dépassé le seuil de 10 salariés, une disposition connue sous le nom de « droit de suite ». Cette mesure permet une certaine continuité et une reconnaissance prolongée du statut artisanal.
La distinction entre entreprises artisanales et artisans
Une particularité intéressante du secteur artisanal est la distinction entre le nombre d’entreprises artisanales et le nombre d’artisans. Cette différence s’explique par le fait que plusieurs artisans peuvent s’associer au sein d’une même société au titre du RCS donc. Ainsi, une entreprise artisanale peut représenter les intérêts et le savoir-faire de multiples artisans, chacun apportant sa contribution unique à l’entreprise.
L’absence d’une définition européenne uniforme
Sur le plan européen, il n’existe pas de définition standardisée des entreprises artisanales. La Commission européenne, dans sa recommandation du 3 avril 1996 sur les PME, a souligné que les entreprises artisanales continueront d’être définies au niveau national, en raison de leurs caractéristiques spécifiques. Cette approche reflète la diversité et la richesse du secteur artisanal à travers les différents pays européens, chacun possédant ses propres critères et traditions.
L’artisanat regroupe de nombreux métiers
La formation au métier de chef d’entreprise des artisans
Dans l’idée de soutenir efficacement les entrepreneurs en devenir, un décret promulgué le 2 décembre 2019, et publié au Journal Officiel le 3 décembre 2019, établit une initiative de formation importante pour les futurs chefs d’entreprises artisanales et commerciales. Ce décret, qui fait suite à l’article 4 de la loi relative à la croissance et la transformation des entreprises du 22 mai 2019, a rendu facultatif le stage d’initiation à la gestion, qui était auparavant obligatoire. De nos jours, les chambres de commerce et d’industrie ainsi que les chambres de métiers et de l’artisanat doivent proposer aux aspirants entrepreneurs un stage d’initiation d’au moins 30 heures. Ce stage, aussi appelé stage de préparation à l’installation lorsqu’il est organisé par les chambres de métiers et de l’artisanat, est conçu pour familiariser les futurs chefs d’entreprise avec les modèles économiques d’entreprise et les sensibiliser à la responsabilité sociale des entreprises. Les formations peuvent se dérouler aussi bien en présentiel qu’à distance, ce qui offre une flexibilité appréciable aux participants.
Ces stages, qui se tiennent au moins une fois par trimestre, sont sanctionnés par une attestation de stage. Ils sont enregistrés au répertoire spécifique de France compétences, l’autorité nationale de financement et de régulation de la formation professionnelle et de l’apprentissage. Le financement de ces stages peut impliquer une contribution des stagiaires, conformément à l’article 59 de la loi d’orientation du commerce et de l’artisanat du 27 décembre 1973. Cette loi stipule que les stages non financés par un organisme de formation professionnelle continue peuvent être financés par une contribution définie par le code du travail. En outre, les décrets antérieurs régissant l’organisation de ces formations, notamment les décrets n° 83-517 du 24 juin 1983 et n° 95-257 du 2 mars 1995, ont été abrogés, marquant ainsi une nouvelle étape dans la formation des futurs chefs d’entreprise dans le secteur artisanal.
Une formation de 30 heures au métier de chef d entreprise
Quelques exemples de métiers relevant de l’artisanat
Lorsque l’on se renseigne sur les différents métiers d’artisans, on est obligé de se tourner vers la CMA (Chambre de Métiers et de l’Artisanat) pour avoir des précisions claires en fonction de la nature de l’activité. Toutefois, nous avons ici relevé quelques métiers classiquement compris comme relevant du monde artisanal et donc soumis à une inscription selon la loi de 1996 :
L’artisanat dans le domaine alimentaire
L’artisanat alimentaire est un univers riche et diversifié. Il inclut des métiers tels que la boulangerie-pâtisserie, la fabrication de biscuits et de gâteaux de conservation, la transformation de fruits et légumes, et la vinification. Le secteur couvre également la conservation et la transformation des produits de la mer, la fabrication de glaces, de sorbets, de chocolats et de confiseries, ainsi que la production de produits laitiers. Des métiers comme la boucherie, la charcuterie et la fabrication de produits à base de viande sont également essentiels dans ce domaine.
Le bâtiment, pilier de l’artisanat
Dans le secteur du bâtiment, l’artisanat joue un rôle crucial. Il englobe des activités variées telles que l’aménagement, l’agencement et la finition, la couverture, la plomberie, le chauffage, ainsi que la maçonnerie et d’autres travaux de construction (y compris ceux proposés parfois par les paysagistes). Ce domaine inclut également la menuiserie, la serrurerie, les travaux d’installation électrique et d’isolation, ainsi que les travaux sous-marins de forage.
La fabrication : Un secteur diversifié
Le domaine de la fabrication artisanale est extrêmement varié. Il comprend la fabrication d’articles textiles, d’articles de sport, de jeux, de jouets, d’instruments médicaux et de précision, ainsi que d’instruments de musique. Les artisans se spécialisent également dans la fabrication et la réparation de matériel agricole, de machines, d’équipements de transport, de meubles, de vêtements en cuir et de fourrure. Des métiers plus spécifiques incluent l’imprimerie, la taxidermie, le travail du bois, du papier, du carton, du cuir, du verre, et des céramiques.
Les services : L’artisanat au quotidien
Le secteur des services regroupe un large éventail de métiers artisanaux. Parmi eux, on trouve des ambulanciers, des blanchisseries et pressings, des coiffeurs, des fleuristes, ainsi que des services de contrôle technique, de cordonnerie et de réparation d’articles personnels. D’autres métiers incluent l’entretien et la réparation de machines de bureau, de matériel informatique, de finition et de restauration de meubles, la maréchalerie, la réparation automobile, de cycles et de motocycles, et même des spectacles de marionnettes.
R.C.
GONOMY Michel
Très bon article.